L'excellent site français Clubic, nous révèle que suite à une plainte de l'U.S Copyright Group (USCG), la justice américaine lui avait reconnu le droit de demander aux FAI l'identité des internautes téléchargeurs. 23 322 internautes américains devraient donc recevoir prochainement un document les accusant d'avoir téléchargé illégalement le film « The Expendables » sur BitTorrent.

En février dernier, les avocats de l'USCG avaient entamé une action au nom de la société Nu Image, partie prenante dans la production du film « The Expendables ». Plus tard, la justice fédérale avait accordé aux avocats le droit d'assigner plusieurs FAI afin d'obtenir les coordonnées des personnes qui ont téléchargé ce film. Par ce biais, l'USCG leur a donc demandé d'identifier les détenteurs d'adresses IP visées.

Au départ, cette action ne visait que 6 500 personnes mais suite au recoupement d'informations (via les adresses IP collectées), les FAI des Etats-Unis ont donc fourni à l'USCG le nom, l'adresse, les coordonnées téléphoniques, électroniques ainsi que l'adresse MAC des terminaux des 23 322 personnes.

Ces internautes américains devraient donc recevoir prochainement un e-mail leur indiquant qu'ils ont téléchargé illégalement le film. Le site Torrentfreak met en ligne les adresses IP concernées et précise la méthode de l'USCG. En envoyant un courrier, les internautes visés ont le choix d'accepter une transaction financière les mettant à l'abri de toute poursuite (2000$). A défaut, ils risquent de s'engager dans une procédure longue (et couteuse) dans laquelle l'USCG pourrait leur demander de régler la somme de 150 000 dollars (pour violation de la propriété intellectuelle).

Pour rappel, en France, la procédure est différente puisqu'un internaute saisi par l'Hadopi est soumis au régime de la riposte graduée. Si son adresse IP est repérée (sur les réseaux P2P) et le dossier suivi par la haute autorité, l'internaute peut recevoir un premier e-mail d'avertissement puis un second courrier. S'il continue de télécharger illégalement, l'internaute risque alors, après décision de la justice, de voir sa connexion coupée.